Marque expirée - Marque en non vigueur

PARA-CHUTES LA CHUTE, ON S'EN RELEVE
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE ORGANISME PRIVE CHARGE DE LA GESTION D'UN SERVICE PUBLIC

Numéro de dépôt :
3620387
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
PARA-CHUTES LA CHUTE, ON S\'EN RELEVE de CAISSE PRIMAIRE D\'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE ORGANISME PRIVE CHARGE DE LA GESTION D\'UN SERVICE PUBLIC

Présentation de la marque PARA-CHUTES LA CHUTE, ON S'EN RELEVE

Déposée le 29 décembre 2008 par CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE ORGANISME PRIVE CHARGE DE LA GESTION D'UN SERVICE PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARA-CHUTES LA CHUTE, ON S'EN RELEVE »

Le déposant est CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE ORGANISME PRIVE CHARGE DE LA GESTION D'UN SERVICE PUBLIC domicilié(e) 50 RUE CLAUDE BERNARD,24910 PERIGUEUX CEDEX 9 - 24910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE CHRISTIAN GROPPO DIRECTEUR domicilié(e) 50 RUE CLAUDE BERNARD,24910 PERIGUEUX CEDEX 9 - 24910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARA-CHUTES LA CHUTE, ON S'EN RELEVE est expirée depuis le 29 décembre 2018.

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE ORGANISME PRIVE CHARGE DE LA GESTION D'UN SERVICE PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : CHEQUE ACTION SANTE , NET-GARDE


CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE ORGANISME PRIVE CHARGE DE LA GESTION D'UN SERVICE PUBLIC - 50 RUE CLAUDE BERNARD,24910 PERIGUEUX CEDEX 9 - 24910 - France


CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE CHRISTIAN GROPPO DIRECTEUR - 50 RUE CLAUDE BERNARD,24910 PERIGUEUX CEDEX 9 - 24910 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Actions de prévention des chutes pour les séniors de 60 ans et plus : conseils de prévention, tests d'équilibre, exercices pratiques.